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Projet de document · Version du 16 juillet 2026

Document à finaliser avant publication. FlashBTP est en cours de constitution. Les champs orange doivent être remplacés par les informations officielles de la société et de l’hébergeur.

1. Éditeur

Le site et le service FlashBTP sont édités par [DÉNOMINATION SOCIALE À COMPLÉTER], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] euros, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE].

SIREN : [À COMPLÉTER]
RCS/RNE : [VILLE ET NUMÉRO]
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
E-mail : contact@flashbtp.com
Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [NOM ET FONCTION À COMPLÉTER].

3. Hébergement

Le site public est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR À CHOISIR], situé [ADRESSE], joignable au [TÉLÉPHONE].

Les services applicatifs et données peuvent être opérés par plusieurs sous-traitants techniques, décrits dans la politique de confidentialité et le DPA.

4. Propriété intellectuelle

Les marques, textes, interfaces, logiciels, bases de données, éléments graphiques et contenus du site sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des droits appartenant à des tiers.

5. Contact et signalement

Pour toute question, notification ou signalement de contenu illicite : contact@flashbtp.com. Une adresse postale officielle sera ajoutée après immatriculation.